Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOG-ON TRAFIC
ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE (A.F.E.M.P.) (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1491726
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque LOG-ON TRAFIC

Déposée le 28 septembre 1988 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOG-ON TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE domicilié(e) La House, CANEJAN, 33610 CESTAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves POTIN. - France.

La marque LOG-ON TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOG-ON TRAFIC est expirée depuis le 28 septembre 1998.

POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE a également déposé les autres marques suivantes : ASSITEL , LOG-ON AXESS , AFEMP , ORITEL , TIC-TEL , SCARTEL (3.4.5.6) , ATEL , SECURIT'OEIL , SCARTEX , AQUITEL


ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE (A.F.E.M.P.) (loi 1901) - La House, CANEJAN, 33610 CESTAS. - France


Yves POTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Produits Electroniques.